Déposée le 12 septembre 2013 par monsieur DORVAL DAVID
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « NaoSens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-40 du 4 octobre 2013.
Le déposant est monsieur DORVAL DAVID domicilié(e) 52 Rue du Nil - 44470 - CARQUEFOU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DORVAL DAVID domicilié(e) 52 Rue du Nil - 44470 - CARQUEFOU - France.
La marque NaoSens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031866.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NaoSens est expirée depuis le 12 septembre 2023.
DORVAL DAVID a également déposé les autres marques suivantes : Stimio
M. DORVAL DAVID - 52 Rue du Nil - 44470 - CARQUEFOU - France
M. DORVAL DAVID - 52 Rue du Nil - 44470 - CARQUEFOU - France
Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Inscription le 25 juin 2014 - Rejet partiel n°626085 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-25
Inscription le 25 juin 2014 - Rejet partiel n°626084 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-25
Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Mécanismes pour appareils à pré-paiement ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie.
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